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IDENTITÉ

Nom du site web : TonTexte.com
Adresse : https://www.savage-note.com
Propriétaire : Savage Dreams
Responsable de publication : Xavier Delahaye
Hébergement : OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PERSONNE MORALE

Société	Savage Dreams
Code de registre :	7022Z
Adresse d’opération :	60 rue François 1er, 75008, Paris
Adresse légale ou juridique	60 rue François 1er, 75008, Paris
Date de création :	04-11-2021
Capital social :	143 EUR

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Le site ne recueille pas d’informations personnelles, uniquement des informations d’entreprises et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.

CRÉDITS

Images et photographies appartenant à Savage Dreams, interdiction d’usage ou de reproduction sous peine de poursuites judiciaires en Europe et en dehors. Ce droit ne s’applique pas pour les visuels particuliers dits libres d’usage / free use.

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1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 
5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 
9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique